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09/01/2009 Electricité (TARTAM) et remboursement de la CSPE
Complèment d'information disponible pour les membres.05/08/2008 Prolongation TARTAM
Complèment d'information disponible pour les membres.11/07/2008 Décret recyclage et au traitement des déchets textiles
Le décret relatif au recyclage et au traitement des déchets issus des textiles et chaussures destinés aux ménages n° 2008-602 du 25 juin a enfin été publié au journal officiel fin juin 2008.
Vous trouverez ci-joint le décret, l'article du texte de loi de finance 2007 qui y fait référence ainsi que le communiqué de presse réalisé par le Conseil du Commerce de France.
Complèment d'information disponible pour les membres.12/11/2007 Rapport d'activité Bureau de Normalisation des Industries Textile-Habillement
Veuillez trouver ci-joint le rapport d'activité de l'année 2006 du Bureau de Normalisation des Industries Textiles et de l'Habillement (BNITH)
Ce rapport recense:
- les principales informations utiles aux professionnels qui souhaitent disposer d'une base d'actualisation vulgarisée sur les principaux sujets normatifs traités au cours de l'année écoulée.
- les structures de la normalisation française, européenne ou internationale.
08/06/2007 Les étiquetages requis dans 100 pays
Un synoptique des législations en matière de marquages obligatoires ou optionnels, concernant l' origine, l' entretien, les tailles, la composition, la ou les langues imposées et les spécificités ; mise à jour juin 2007
Complèment d'information disponible pour les membres.13/02/2007 Recherche : 7éme programme cadre
La décision conjointe du PARLEMENT et du CONSEIL fixe le cadre du 7éme programme de recherche et de développement pour la Communauté Européenne pour la période 2007/2013
Complèment d'information disponible pour les membres.12/01/2007 Normalisation Cosméto-textiles
point des travaux du groupe de travail européen à fin 2006
Complèment d'information disponible pour les membres.12/01/2007 Norme CEN tissus d' ameublement
la situation du dossier à fin 2006
12/01/2007 Comparatif étiquetage d' entretien
Le document joint, du GINETEX, établit une comparaison à la date du 7/12/06, des systèmes d' étiquetage d' entretien des textiles en Europe, aux USA et au Japon
07/12/2006 Tissus éponge
Un projet de norme européenne concernant une méthode de détermination de la résistance des boucles au débouclage a été publié en novembre 2006 sous forme d' un document de travail
Complèment d'information disponible pour les membres.