Se Connecter

Mot de passe oublié ?

08/02/2007 Equipements de travail


Complèment d'information disponible pour les membres.

08/02/2007 Rachat retraite

Les barèmes de rachat de trimestres d'assurance vieillesse au titre des années d'études supérieures et des années incomplètes applicables en 2007 sont fixés par un nouvel arrêté en date du 22 décembre 2006 pour l'ensemble des régimes de retraite de base du privé
Complèment d'information disponible pour les membres.

08/02/2007 Tarification des accidents du travail

Complèment d'information disponible pour les membres.

08/02/2007 Aération


Complèment d'information disponible pour les membres.

08/02/2007 Relevé Photométrique


Complèment d'information disponible pour les membres.

08/02/2007 Protection ATMP pour les stagiaires

Les modalités selon lesquelles étudiants et stagiaires bénéficient de la législation protectrice sur les accidents du travail (AT), depuis les modifications introduites par la loi pour l'égalité des chances n° 2006-396 du 31 mars 2006, ainsi que les obligations applicables aux entreprises en la matière, sont précisées par décret.
Complèment d'information disponible pour les membres.

08/02/2007 Entreprises en difficulté

Complèment d'information disponible pour les membres.

26/01/2007 Exposition au bruit

Un décret du 19 juillet 2006, publié au JO du 20, transpose la directive 2003/10/CE du 6 février 2003 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (bruit).
Complèment d'information disponible pour les membres.

24/01/2007 Allocation de présence parentale

Le décret du 19 mars 2002 a un double objectif :
- préciser les nouveaux montants de l’allocation
- harmoniser les dispositions relatives à la date d’ouverture du droit à la prestation.
Complèment d'information disponible pour les membres.

18/12/2006 Poursuite de la simplification du droit

Le décret (n°2005-239) du 14 mars 2005, pris en application de l'ordonnance (n°2004-602) du 24 juin 2004, vient de porter simplification de diverses dispositions dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. Il sera prochainement accompagné d'une circulaire d'application
Complèment d'information disponible pour les membres.